Actualités • Raphaël Maurel • Maître de conférences en droit public à l'Université Bourgogne Europe

1er septembre - Rentrée de la Faculté de droit, sciences économiques et politiques de Nevers

1er septembre à 10h - La réunion de rentrée solennelle 2025-2026 s'est tenue le 1er septembre à la faculté de DSEP de Nevers, avec André Dauteribes, directeur des études et responsable pédagogique de la L2 Droit, Marion Fontaine, responsable pédagogique de la L1 Droit, Virginie Lemonnier-Lesage et Raphaël Maurel. Destinée aux nouveaux étudiants de première année de licence en droit, elle a permis de présenter l’établissement de l'Université Bourgogne Europe et le site universitaire de Nevers, ainsi que l'organisation générale de l'année. Parmi les annonces notables, le projet d'ouverture d'une L3 professionnelle "Droit du numérique et de l'intelligence artificielle" à l'horizon 2026.

Site de l'UFR

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25 août - Participation à l'émission Question du soir - "Génocide" à Gaza : quels débats persistent encore sur le terme ?

25 Août - J'étais, à distance depuis Nairobi, en direct sur France Culture dans la Question du soir animée par Quentin Lafay pour parler des débats sur le terme de "génocide" à Gaza. Une discussion apaisée et intéressante avec Julia Grignon et Alban Perrin sur ce sujet complexe, qui suscite vite et légitimement l'émotion. Une occasion d'éclairer les enjeux de la discussion autour de l'établissement d'une "intention génocidaire", qui reste complexe, mais aussi d'évoquer le rôle du juriste et du juge en temps de guerre et de commission de crimes de masse.

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Photo de l'article : 23 août - Conférences & Concours - 10ème édition du Great Lakes Regional Training Program in International Humanitarian Law & Human Rights (Nairobi)

23 août - Conférences & Concours - 10ème édition du Great Lakes Regional Training Program in International Humanitarian Law & Human Rights (Nairobi)

23 au 29 août - J’ai le plaisir d’être invité à participer à la 10ème édition du Great Lakes Regional Training Program in International Humanitarian Law & Human Rights, et serai à Nairobi du 23 au 29 août à cette fin. J’aurai en particulier deux occasions, en marge du concours, de partager des réflexions issues de mes travaux actuels : - une intervention sur « Le rôle des organisations multilatérales dans la régulation des technologies émergentes » lundi 25, avec un focus sur l’IA ; - un Atelier sur « Les cyberopérations à l'ère des technologies quantiques : enjeux de droit international » mardi 26 août ; - la participation à l'évaluation des étudiantes et étudiants participant au concours.

Lien vers le programme sur le site d'iPeace

Parution - R. Maurel, Le droit administratif global (Mare & Martin, coll. Le droit en poche)

16 juillet - Sortie de mon dernier ouvrage ! Présentation de l’éditeur : Projet de recherche né à New York au début des années 2000, le « droit administratif global » a été importé rapidement en Europe où il a suscité la curiosité. Au-delà de l’identification de règles « administratives » au niveau mondial (transparence, participation à la décision, création de recours...), il s’agissait en effet de penser le droit de manière « globale », en dehors des cadres établis et en remettant en question certains piliers de la pensée juridique, comme la notion de sources du droit. Cet ouvrage, qui en pose une définition, propose de mettre à disposition de tous, dans un langage accessible, les grandes lignes de cette proposition doctrinale et de la recherche menée par l’auteur à ce sujet. Il montre notamment que le « droit administratif global » s’insère parfaitement dans le droit international actuel, et qu’il ne faut pas abandonner si vite les outils classiques de la pensée juridique.

Lien vers Mare & Martin

6 juillet - Entretien croisé - "Y a-t-il un "génocide" à Gaza ? Deux juristes face à une notion polémique"

6 juillet - Chacun semble choisir l'argument d'autorité qui l'arrange, pour ou contre l'utilisation du terme "génocide" pour qualifier les atrocités à Gaza. Pour nous éclairer dans ce débat aussi technique qu'émotif, « Marianne » interroge Yann Jurovics et Raphaël Maurel, deux juristes spécialistes en droit international.

Lien vers l'entretien

1er juillet - Tribune au Monde "De plus en plus d’actions internationales ne prennent même plus la peine de se justifier en droit"

Le Monde publie ma tribune initialement intitulée "Quelle éthique des relations internationales pour demain ?". Même si les arguments étaient fallacieux, Vladimir Poutine avait cherché à justifier l’invasion de l’Ukraine en invoquant le droit international. Aujourd’hui, s’inquiète le professeur en droit public dans une tribune au « Monde », des puissances comme les Etats-Unis et Israël ne cherchent même plus à donner le change juridiquement. Cette « franchise » n’est pas sans conséquence.

Lire la tribune sur le site du Monde

Photo de l'article : 30 juin - Conférence - Vers une expertise artificielle dans le contentieux international ? Réflexions prospectives à partir de l’exemple de la Cour internationale de Justice (Dijon)

30 juin - Conférence - Vers une expertise artificielle dans le contentieux international ? Réflexions prospectives à partir de l’exemple de la Cour internationale de Justice (Dijon)

30 juin - Conférence donnée le 30 juin 2025 à 14h dans le cadre de la Journée "Société et IA" de la Plateforme IA 2025, rendez-vous annuel de la recherche en intelligence artificielle et qui a lieu cette année au sein de l'université Bourgogne Europe, à Dijon, du 30 juin au 4 juillet.

Lien vers le programme & inscriptions

24 juin - MARDI du CREDIMI avec Ezechiel Amani Cirimwami (en ligne)

24 juin - Organisation et animation du 1er MARDI du CREDIMI le jeudi 24 juin à 14h30 avec Ezechiel Amani Cirimwami autour de son ouvrage : L’obligation d’extrader ou de poursuivre les auteurs des crimes internationaux. Combler les lacunes du droit conventionnel, Bruylant, coll. de droit international, 2025. Les MARDI du CREDIMI (Mardi de l’Actualité de la Recherche en Droit International) sont un cycle de webinaires organisé par Raphaël Maurel autour de l’actualité de la recherche en droit international.

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19 juin - Colloque - L'avenir du droit international des câbles sous-marins (Dijon)

19 juin - Organisation du colloque CREDIMI "L'avenir du droit international des câbles sous-marins" à l'Université Bourgogne Europe le 19 juin 2025. J'y donnerai un rapport introductif ("Une brève histoire du droit international des câbles sous-marins") et une intervention prospective ("Les câbles sous-marins ont-ils un avenir à l’ère quantique ?").

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Photo de l'article : 16 juin - Lundi Quantique #9 avec Charles Babin -

16 juin - Lundi Quantique #9 avec Charles Babin - "Les centres NV et leurs applications aux technologiques quantiques" (en ligne)

16 juin - Organisation et animation du Lundi Quantique #9 avec Charles Babin, "Les centres NV et leurs applications aux technologiques quantiques" le 16 juin 2025 - 14h30. Le Lundi Quantique est un cycle de webinaires courts (1h) organisé par Raphaël Maurel au sein du CevoteQ (Centre d'études des évolutions des technologies quantiques) au cours duquel des chercheuses et chercheurs, mais également des actrices et acteurs politiques et du secteur de la tech présentent pendant 30-40 minutes leurs réflexions, activités ou recherches à un public multidisciplinaire, avant une séance de questions/réponses. Il n'y a pas de publication associée ; l'idée est seulement de partager des connaissances, des réflexions, des résultats, des interrogations pour contribuer à une meilleure compréhension à la fois des technologies quantiques et des enjeux (éthiques, politiques, techniques, stratégiques, juridiques...) de leur développement et leurs usages. Le Lundi Quantique a lieu en règle générale le 3ème lundi de chaque mois, à 14h30 afin de faciliter la connexion de collègues étrangers. Ces webinaires sont ouverts à toutes et tous, universitaires, professionnels, étudiants ou curieux.

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11 juin - Participation à un jury de thèse - M. Théo Antunes (Luxembourg)

11 juin - M. Théo Antunes soutiendra sa thèse de doctorat sur "L’indépendance des juges et l’utilisation de l’intelligence artificielle par les juridictions pénales" le 11 juin 2025 à 9h30 à Luxembourg, devant un jury composé de Eleftheria NEFRAMI, Katalin LIGETI, Emmanuel NETTER, Juliette LELIEUR, Chloé BRIERE et Raphaël MAUREL.

Informations complémentaires

6 juin - Intervention à un colloque - La place du droit administratif dans le dialogue pluridisciplinaire (Brest)

6 juin - Table ronde "La place du droit administratif dans le dialogue pluridisciplinaire" le 6 juin 2025 à 14h avec Mickaël Lavaine, Maître de conférences en droit public et Doyen de la faculté de droit de l'Université Bretagne Occidentale, Raphaël Maurel, Maître de conférences en droit public à l’Université de Bourgogne Europe, membre de l’Institut Universitaire de France et Frédéric Jean, Professeur en écologie à l’Université de Bretagne Occidentale, directeur de l’IUEM. La table ronde s'inscrit dans le cadre du colloque annuel de l'Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA) 2025 sur le thème "Le droit administratif et les sciences".

Lien vers le programme sur le site du Lab-Lex

5 juin - Conférence - L'encadrement juridique des technologies quantiques (Aix)

5 juin - Conférence donnée dans le cadre du séminaire mensuel de l'UMR Dice à la Faculté de droit et de sciences politiques d'Aix-Marseille Université, le 5 juin 2025 de 12h30 à 14h (Salle 3.3, espace Cassin).

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Photo de l'article : 2 juin - Lundi Quantique #8 avec Arnaud de Vellis -

2 juin - Lundi Quantique #8 avec Arnaud de Vellis - "Esthétique et Fictions de l'ordinateur quantique" (en ligne)

2 juin - Organisation et animation du Lundi Quantique #8 avec Arnaud de Vellis, "Esthétique et Fictions de l'ordinateur quantique" le 2 juin 2025 - 14h30. Le Lundi Quantique est un cycle de webinaires courts (1h) organisé par Raphaël Maurel au sein du CevoteQ (Centre d'études des évolutions des technologies quantiques) au cours duquel des chercheuses et chercheurs, mais également des actrices et acteurs politiques et du secteur de la tech présentent pendant 30-40 minutes leurs réflexions, activités ou recherches à un public multidisciplinaire, avant une séance de questions/réponses. Il n'y a pas de publication associée ; l'idée est seulement de partager des connaissances, des réflexions, des résultats, des interrogations pour contribuer à une meilleure compréhension à la fois des technologies quantiques et des enjeux (éthiques, politiques, techniques, stratégiques, juridiques...) de leur développement et leurs usages. Le Lundi Quantique a lieu en règle générale le 3ème lundi de chaque mois, à 14h30 afin de faciliter la connexion de collègues étrangers. Ces webinaires sont ouverts à toutes et tous, universitaires, professionnels, étudiants ou curieux.

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28 mai - Participation à l'émission Sens public - Gaza : doit-on parler d'un génocide ?

28 mai - [Post LinkedIn du 28/05/25] J’étais ce 28 mai sur le plateau de Public Sénat pour évoquer la douloureuse et difficile question, en droit international, de l’existence d’un génocide à Gaza. Un débat trop court bien sûr, qui n’a pas permis d’approfondir un certain nombre de points. Un débat qui peut paraître déconnecté de la réalité inhumaine du terrain, et qui suscitera probablement des insultes de toutes parts - comme toute prise de parole à ce sujet. J’ai modestement essayé de rappeler que l’intention génocidaire est complexe à démontrer, qu’il y a effectivement des raisons de penser - sans même se référer aux ordonnances de la Cour internationale de Justice sur la plausibilité des droits allégués par l’Afrique du Sud dans l’affaire qu’elle a intenté contre Israël - qu’un génocide est en cours, que dans tous les cas les éléments de sa définition (bien que consensuelle actuellement) doivent être interprétés et peuvent évoluer à la faveur des positions juridiques des États et de l’évolution de la société internationale, que l’évocation de l’hypothèse d’un génocide contre les palestiniens n’empêche pas qu’il puisse y avoir également une intention génocidaire du Hamas matérialisée par l’attaque terroriste du 7 octobre, que juridiquement le génocide n’est pas « plus grave » que les crimes contre l’humanité et crimes de guerre qui sont à l’évidence commis à Gaza mais que l’invocation du génocide permet de « prendre à témoin » la communauté internationale, y compris en des termes juridiques puisque la reconnaissance d’un génocide entraînerait l’obligation, pour tous les États membres de la convention de 1948, de le prévenir, de le faire cesser et de réprimer ses auteurs. Dans tous les cas, la situation à Gaza est atroce et inconcevable ; l’Humanité devrait avoir honte de permettre ce qu’il s’y passe - et ce indépendamment de la qualification juridique, ou non, de génocide.

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