Maître de conférences HDR en droit public à l'Université Bourgogne Europe
Membre de l'Institut universitaire de France, Chaire Encadrement éthique et juridique des technologies quantiques
Président du Réseau francophone de droit international
Directeur du département Éthique du numérique de L'Observatoire de l'éthique publique
Membre du CREDIMI, du CEDIN, de GEODE et du Pôle IA de l'UBE
J'interviens le vendredi 14 novembre 2025 au colloque "Intelligence artificielle et droit international" organisé par le Pr Thierry Garcia à l'Université de Toulon. Mon propos sur "Désinformation et IA" intervient dans la session 4 (cas pratiques au prisme de l’intelligence artificielle).
J'aurai le plaisir et l'honneur de donner la Conférence inaugurale du Master en Droit international public et africain à l'Université Protestante de Lubumbashi (RDC) le 7 novembre prochain. En attendant un séjour de recherche en février sur place, la conférence, modérée par le Doyen Junior MUMBALA ABELUNGU, aura lieu en visioconférence et portera sur "L'état du droit international à la fin du premier quart du XXIème siècle".
J'interviens le vendredi 31 octobre au colloque international “Droit et Cinéma”, organisé les 31 octobre et 1er novembre 2025 à la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis, en partenariat avec l’École Supérieure de l’Audiovisuel et du Cinéma (ESAC) et l’Initiative Normes, Culture et Patrimoine. Mon intervention, qui a lieu en ligne, porte sur le thème "De l'analyse du droit dans les fictions à celle du discours sur le droit dans les fictions. Pour une science du regard". Il s'agit de synthétiser des recherches et réflexions nées dès le milieu des années 2010 à Clermont-Ferrand (colloque sur le MENA sur les écrans) puis concrétisées dans différentes contributions et ouvrages (notamment, sous ma direction chez Enrick B. Editions : Le droit dans la saga Jurassic Park ; Le droit dans la saga Le Seigneur des Anneaux).
Mon dernier ouvrage, issu de mon habilitation à diriger des recherches (HDR) paraît aujourd'hui chez Mare & Martin ! Dans cette Introduction au droit international de l'éthique des affaires, je propose une réflexion sur la manière dont le droit international se saisit, ou non, de l'objet "éthique des affaires". C’est ainsi en partant de scandales médiatiques qui donnent naissance à du droit international en lien avec l’éthique des affaires (vigilance, protection de l’environnement, lutte contre la corruption, respect des droits de l’homme...) que cet ouvrage propose une théorie de ce que j'appelle le « droit international de l’éthique des affaires ». Ce dernier désigne l’ensemble des règles internationales se rapportant à une « éthique des affaires » conçue comme un processus de questionnement et repensée autour de trois piliers fondamentaux : l’intégrité, la dignité et la durabilité.
Organisation et animation du 5ème MARDI du CREDIMI le mardi 28 octobre à 14h30, avec Jean-Baptiste Dudant autour de son ouvrage : La conservation de l'État en droit international, Pedone, 2025. Les MARDI du CREDIMI (Mardi de l’Actualité de la Recherche en Droit International) sont un cycle de webinaires organisé par Raphaël Maurel autour de l’actualité de la recherche en droit international.
Cette édition de l'École d'automne propose une réflexion approfondie sur l’adaptation de la diplomatie européenne face aux bouleversements géopolitiques récents, notamment ceux liés à la nouvelle administration américaine. Au cœur des panels et activités: l’évolution du rôle international de l’UE, ses stratégies d’influence et les relations transatlantiques. Le thème retenu est "Diplomatie et stratégies de l’Union européenne dans un monde bouleversé" ; je présenterai une conférence introductive sur "Droit et diplomatie européenne".
Quelques mots - très rapides - pour France 24 sur l'illicéité des frappes américaines contre des navires supposés transporter des narcotrafiquants, et sur la (non) conception trumpienne du droit international. Mon intervention a consisté à souligner que la haute mer n'est pas une zone de non-droit et que les frappes américaines sont vraisemblablement illicites du fait de leur disproportion manifeste, les exécutions extrajudiciaires étant des violations graves du droit international des droits de l'homme. Malgré tout il convient de rester prudents face au manque d'éléments factuels permettant d'analyser juridiquement la situation. Ces frappes s'inscrivent dans la politique d'unilatéralisme de l'administration Trump, qui invoque toutefois des interprétations du droit international (très contestables) pour se justifier et légitimer, en apparence, son action (champ conceptuel de la lutte contre le terrorisme, mention d'une situation de conflit armé non international). J'ai ensuite évoqué l'état général du droit international et son non-respect par les États qui se sont pourtant positionnés comme ses garants pendant des décennies, avant de relever que dans plusieurs secteurs le droit international fonctionne globalement bien, même si ses violations contemporaines sont gravissimes et plus visibles qu'autrefois auprès d'une opinion publique qui a davantage accès à l'information.
20 octobre à 14h30 - Organisation et animation du Lundi Quantique #13 avec Pierre-Jean Thil, "Technologies quantiques et données personnelles" dans le cadre du Cevoteq / IUF / CREDIMI.
Raphaël Maurel, chercheur associé GEODE, maître de conférences à l’Université Bourgogne Europe et titulaire de la chaire « Encadrement éthique et juridique des technologies quantiques » à l’Institut Universitaire de France, animera un séminaire consacré aux implications juridiques de la révolution quantique. Cette rencontre se tiendra le 15 octobre, de 15h à 18h, sur le campus Condorcet de l'Université Paris 8 (salle à confirmer). Elle sera l’occasion de présenter les recherches menées dans le cadre de la chaire et d’échanger autour des multiples défis que posent les technologies quantiques, tant sur le plan juridique qu’éthique. Un accès à distance pourra être proposé via Zoom pour les personnes ne pouvant se déplacer. Les intéressé·e·s sont invité·e·s à se signaler par retour de mail.
Petit-déjeuner interne (événement privé) organisé par le think-tank Renaissance numérique. À l'occasion de ce petit-déjeuner organisé chez Racine avocats, Raphaël Maurel nous invitera à explorer ces questions essentielles : • Les technologies quantiques constituent-elles une menace à la paix et a la sécurité internationales ? • Peuvent-elles être appréhendées de manière analogue à lA et à la vaste catégorie du "numérique", dans la mesure où il s'agit précisément de dépasser l'approche binaire classique selon laquelle une information égale une suite de 1 et de 0 ? • Quels impacts possibles dans nos sociétés et quelle approche européenne du quantique, alors qu'un Quantum Act a déjà été annoncé pour 2026 ?
Organisation et animation du 4ème MARDI du CREDIMI le mardi 14 octobre à 14h30, avec Daniel Turp autour de son ouvrage : La capacité internationale du Québec. Essais sur le droit et la pratique des relations internationales du Québec, Pedone, JFD Éditions, 2025. Les MARDI du CREDIMI (Mardi de l’Actualité de la Recherche en Droit International) sont un cycle de webinaires organisé par Raphaël Maurel autour de l’actualité de la recherche en droit international.
En quelques chiffres, depuis sa création officielle en octobre 2024, la Chaire, qui est hébergée au sein du CREDIMI de l'Université Bourgogne Europe, a En quelques chiffres, depuis sa création officielle en octobre 2024, la Chaire, qui est hébergée au LABORATOIRE CREDIMI de l'Université Bourgogne Europe, a établi son programme de travail, des partenariats et un site Internet qui est un outil précieux de diffusion ; publié une cartographie interactives des stratégies quantiques des États du monde comprenant actuellement 25 fiches pays (trois sont en cours de publication) ; organisé et animé 13 conférences (dont douze ont fait l'objet d'un montage vidéo et sont disponibles en rediffusion ; 6 prochaines conférences sont annoncées) ; donné 10 interventions et conférences extérieures, dont 4 lors de congrès internationaux et 2 à l'étranger ; créé les "CevoteQ Working Papers", série de publications en science ouverte dotée d'un numéro ISSN et d'un DOI, et publié 2 Working Papers ; écrit et remis 3 chapitres d'ouvrages scientifiques, tandis que 2 autres chapitres sont en cours de relecture (oct. 2025) et 2 articles commandés par des revues en cours d'écriture (remise en novembre 2025) ; déposé un projet ANR parvenu en phase finale et placé en liste complémentaire (2nd dépôt en octobre 2025). D'autres projets sont engagés et en cours de réalisation ; à retrouver dans le rapport annuel du CevoteQ.
6 octobre à 14h30 - Organisation et animation du Lundi Quantique #12 avec Adeline Moy, "Anticiper et encadrer la migration vers la cryptographie post quantique : le droit, outil stratégique de l'innovation" dans le cadre du Cevoteq / IUF / CREDIMI. Rediffusion disponible sur la page "Media" de ce site.
L'événement We DO Green IT 2025 consiste en une demi-journée de conférences le 3 octobre à Paris, sur le thème "Souveraineté des infrastructures et gestion des risques: quelle responsabilité du numérique ?". We DO Green IT est l’événement annuel emblématique de l’AGIT France. Depuis 2015, il réunit professionnels, organisations, experts et passionnés autour de la Responsabilité Numérique. Son objectif principal est de fédérer l’ensemble des acteurs du numérique — entreprises, décideurs, associations, experts et étudiants — afin de sensibiliser, d’échanger et de promouvoir les bonnes pratiques pour un numérique plus responsable. J'interviendrai, en tant que membre de Renaissance numérique, à 10h pour une table ronde sur le thème de la journée. L'événement est à prix libre.
2 octobre - Intervention "Le droit, le calcul quantique et la sécurité des cryptoactifs" au colloque CRYPTO-ACTIFS ET MONNAIES NUMÉRIQUES : ÉTAT DES LIEUX ET PERSPECTIVES, organisé par Pierre Bordais (CID) et Ludovic Desmedt (LEDi) de l'Université Bourgogne Europe le jeudi 2 octobre 2025 (9h15-16h), amphithéâtre (R.09) de la MSH Dijon.
Organisation et animation du 3ème MARDI du CREDIMI le mardi 20 septembre à 14h30, avec Fabrizio Marrella autour de son ouvrage : Arbitrage transnational d'investissement et conflits armés, Pedone, 2025. Les MARDI du CREDIMI (Mardi de l’Actualité de la Recherche en Droit International) sont un cycle de webinaires organisé par Raphaël Maurel autour de l’actualité de la recherche en droit international.
L’intelligence artificielle progresse à une vitesse fulgurante… Mais comment encadrer son développement pour prévenir ses dérives connues, et celles que l’on ne connaît pas encore ? Comment faire la part des choses, sur le plan éthique, entre les discours technosolutionnistes et à l’inverse technophobes ? Quels sont les enjeux juridiques de son expansion et comment les institutions nationales, européennes et internationales tentent d’y répondre ? Raphaël Maurel est l'invité de Science-Toi pour une conférence le vendredi 26 septembre à 20h à la Maison des associations de Riom, Place de la Fédération, Salle Attiret de Malevil - Entrée libre.
J'ai répondu, le 16 septembre et à la suite de la publication du Rapport de la Commission chargée d’enquêter dans le Territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et en Israël, "Analyse juridique du comportement d'Israël à Gaza conformément à la la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide" (A/HRC/60/CRP.3), aux questions de Zacharie Legros pour le podcast "Le titre à la Une" de BFMTV.
15 septembre à 14h30 - Organisation et animation du Lundi Quantique #11 avec Arnaud de Vellis, "Évaluation et régulation éthique de l'ordinateur quantique : un problème épistémologique" dans le cadre du Cevoteq / IUF / CREDIMI. Rediffusion disponible sur la page "Media" de ce site.
9 septembre - Organisation et animation du 2ème MARDI du CREDIMI le mardi 9 septembre à 14h30 avec Sophie Grosbon autour de son ouvrage : Libre-échange agricole face à l'urgence climatique, Quae, 2025. Les MARDI du CREDIMI (Mardi de l’Actualité de la Recherche en Droit International) sont un cycle de webinaires organisé par Raphaël Maurel autour de l’actualité de la recherche en droit international.