Cette rubrique met indistinctement à disposition mes articles de fond publiés dans des revues scientifiques, chapitres d'ouvrages scientifiques collectifs et commentaires ou notes publiés dans des revues à comités de lecture (classement par année de publication). Un classement par type de publication figure en section "CV".
Raphaël Maurel, "L’éthique, un phare face à l’incertitude en droit international ? Réflexions sur la jurisprudence récente de la Cour internationale de justice", in Florian Allain, Mathilde Amiaud, Éloïse Petit-Prévost-Weygand (dir.), Le droit et l’incertitude, Rennes, PUR, 2025, pp. 175-187.
Raphaël Maurel, "À la recherche d’un droit commun des mesures provisoires", in Ludovic Benezech (dir.), L’effectivité du provisoire en droit international et européen, Clermont-Ferrand, Éditions du Centre Michel de l’Hospital, 2024, pp. 39-52.
Raphaël Maurel, "À propos d’une éventuelle lex crypto-peculii", in Raphaël Maurel, Éloïse Petit-Prevost-Weygand (dir.), L’encadrement international des cryptoactifs, Paris, LexisNexis, coll. des travaux du CREDIMI, vol. 63, 2024, pp. 5-18.
Tables des matières disponible sur la page "ouvrages".
Raphaël Maurel, "Le contrôle des investissements stratégiques opérés par les fonds souverains", in Philippe Cossalter, Gilles-Jean Guglielmi (dir.), Propriété, souveraineté, mondialisation, Paris, Éditions Panthéon-Assas, 2024, pp. 121-135.
Raphaël Maurel, "Les réseaux sociaux peuvent-ils générer des ordres juridiques transnationaux ? L’exemple de la Lex Facebook", in Raphaël Maurel, Éloïse Petit-Prévost-Weygand (dir.), Réseaux sociaux et droit transnational, Dijon, LexisNexis, coll. du CREDIMI, vol. 61, 2024, pp. 13-31.
Raphaël Maurel, "L’affaire Afrique du Sud contre Israël devant la Cour internationale de justice : entre instrumentalisation et humanisation du droit international", JCP-G, n°6, édition du 12 février 2024, pp. 269-273.
Raphaël Maurel, "Technologies quantiques et transformations du droit. Premières pistes de réflexion", Revue générale du droit, 2024, n° 65119.
Raphaël Maurel, “Le multilatéralisme dans les relations entre l’Union européenne et l’OMS”, in Olivier Delas, Mulry Mondélice, Carla Gomez, Olivier Bichsel et Richard Ouellet (dir.), Reconfiguration des relations internationales et modèle européen. Entre valeurs, guerre et enjeux économiques, Bruxelles, Bruylant, coll. Mondialisation et droit international, 2023, pp. 205-216.
Raphaël Maurel, “Citoyenneté et accès aux tribunaux pendant la pandémie”, in Dominique Andolfatto (dir.), Citoyens dans la crise sanitaire, Paris, Classiques Garnier, 2023, pp. 245-256.
Raphaël Maurel, “Regard critique sur le champ matériel du projet de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité”, Revue de droit des affaires internationales / International Business Law Journal, 2023, n°3-4, pp. 333-342.
Raphaël Maurel, “Directive vigilance des entreprises en matière de durabilité. À propos de la proposition ambitieuse du Parlement européen”, JCP-G, n°27, juillet 2023, Entreprises n°826, pp. 1304-1306.
Raphaël Maurel, “Le droit européen des investissements, une révolution inachevée : essai de contextualisation”, in Raphaël Maurel (dir.), Nouveaux regards sur le droit européen des investissements, Dijon, LexisNexis, coll. du CREDIMI, 2023, pp. 451-465.
Raphaël Maurel, “Les technologies quantiques”, in Matthieu Caron, Raphaël Maurel (dir.), Penser la transition numérique. Vers un monde digital durable, Paris, Éditions de l’Atelier, 2023, pp. 99-104.
Raphaël Maurel, “Le renforcement en trompe-l’œil du droit d’accès aux documents administratifs. Note sur CE, 8 févr. 2023, n° 452521, Ville de Paris”, JCP-G, n°15, édition du 17 avril 2023, pp. 782-785.
Raphaël Maurel, “PL Holdings case: The Investor Ordered to Pay the Expropriating State’s Costs, a New Consequence of Achmea”, European Papers, vol. 7, 2022, n°3, European Forum, Insight of 10 February 2023, pp. 1131-1139.
Raphaël Maurel, “L’action de l’Union européenne dans la crise sanitaire : quelle(s) solidarité(s) internationale(s) ?”, in Olivier Delas, Mulry Mondélice, Olivier Bichsel (dir.), L’Union européenne, puissance globale dans les relations internationales et transatlantiques, Bruxelles, Bruylant, coll. Mondialisation et droit international, 2023, pp. 607-622.
Raphaël Maurel, “The Antarctic System, a Laboratory for International Inspection Regimes”, International Journal of Law and Society, vol. 6, n°1, 2023, pp. 54-61.
doi: 10.11648/j.ijls.20230601.18
(Version actualisée et en anglais d’une publication de 2021)
Raphaël Maurel, “Les régimes d’inspection à travers le temps : regards sur l’évolution d’un mécanisme de garantie en droit international”, in Anne-Laure Chaumette, Christian Tams (dir.), L’inspection internationale / International Inspection, Académie de droit international de La Haye, Centre for Studies and Research in International Law and International Relations Series, vol. 19, Leiden / Boston, Brill / Nijhoff, 2022, pp. 127-181.
Raphaël Maurel, “Réguler la normalisation technique privée ? Les réponses du droit administratif global”, in Florence Aubry-Caillaud, Lydia Lebon (dir.), Étude des frontières inavouées au commerce international : les normes techniques, Paris, Pedone, 2022, pp. 161-174.
Raphaël Maurel, “L’adaptation de la Cour internationale de Justice”, in Raphaël Maurel (dir.), L’adaptation des procédures contentieuses en temps de pandémie. Comparaison internationale et limites éthiques, Bruxelles, Bruylant, 2022, pp. 51-72.
Raphaël Maurel, “De l’éthique de l’adaptation des contentieux en temps de pandémie à l’éthique des contentieux dans l’ère numérique : brève histoire d’une recherche fructueuse”, in Raphaël Maurel (dir.), L’adaptation des procédures contentieuses en temps de pandémie. Comparaison internationale et limites éthiques, Bruxelles, Bruylant, 2022, pp. 15-19.
Raphaël Maurel, Moïse Pezet, “Propositions conclusives pour penser l’éthique des contentieux au quotidien”, in Raphaël Maurel (dir.), L’adaptation des procédures contentieuses en temps de pandémie. Comparaison internationale et limites éthiques, Bruxelles, Bruylant, 2022, pp. 551-560.
Raphaël Maurel, “La confirmation des évolutions récentes du droit des mesures conservatoires par et devant la Cour internationale de Justice: remarques sur les ordonnances en indication de mesures conservatoires du 7 décembre 2021 dans les affaires relatives à l’Application de la convention internationale sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale (Arménie c Azerbaïdjan et Azerbaïdjan c Arménie)”, Canadian Yearbook of International Law / Annuaire canadien de droit international, vol. 59, 2022, pp. 365-384.
DOI:10.1017/cyl.2022.20
Raphaël Maurel, “Polygamie”, notice in Carine Laurent-Boutot, Yannick Lécuyer, Delphine Tharaud (dir.), Dictionnaire thématique de la Convention Européenne des Droits de l’Homme, Paris, Pedone, 2022, p. 308.
Raphaël Maurel, “L’éthique environnementale dans le discours juridique des pays émergents : dépasser la tentation écocentrique”, in Henri Culot, Hélène Tourard, Philippe Vincent (dir.), Les pays émergents au cœur des grands équilibres mondiaux. Tome 2 – Les grands équilibres mondiaux, Bruxelles, Bruylant, 2022, pp. 171-188.
Raphaël Maurel, “Le Conseil constitutionnel et la jurisprudence des cours suprêmes françaises. Réflexions sur le changement des circonstances”, in Jacques Mestre, Guillaume Maire, David Richard (dir.), Droits fondamentaux et constitutions sous le regard universel des docteurs en droit, Paris, LGDJ, 2022, pp. 51-66.
Raphaël Maurel, “Essai de réflexion sur la place de l’éthique dans les articles de la CDI sur la responsabilité de l’État”, L’Observateur des Nations Unies, n°51, 2021-2, pp. 203-215.
Raphaël Maurel, “Le gouvernement du juge de l’asile par les chiffres”, in Association des doctorants en droit public de l’Université de Lyon (A.D.P.L) (dir.), Chiffre(s) et droit public, Paris, mare & martin, 2022, pp. 215-227.
Raphaël Maurel, “Succès et déboires de l’enseignement du droit en temps de pandémie. Libres propos sur l’amplification de la crise du service public universitaire”, Les Cahiers Portalis, n°8, 2021/1, pp. 135-147.
Raphaël Maurel, "L’abrogation juridictionnelle aux mains du juge de l’excès de pouvoir, une adaptation dans l’air du temps ? CE, 19 novembre 2021, Association ELENA France et autres, n°s 437141 et 437142", Lexbase Hebdo – édition publique, n°649 du 16 décembre 2021.
Raphaël Maurel, "Pollution plastique des océans : du droit à l’éthique et vice-versa", in Jean-Christophe Cervantes, Agathe Chirossel, Thierry Ouédraogo, (dir.), Le 7ème continent de plastique. Actes de la conférence de l’ACDD du 28 janvier 2021, dossier publié à la Revue du Centre Michel de l’Hospital, n°23, novembre 2021, pp. 48-55.
DOI : 10.52497/revue-cmh.429
Raphaël Maurel, "Loi sur la vigilance sanitaire : une sortie de pandémie au long-cours", Lexbase Hebdo – édition publique, n°646 du 25 novembre 2021.
Raphaël Maurel, "Les garanties du maintien de l’utilisation pacifique de l’espace extra-atmosphérique : l’exemple de l’inspection internationale spatiale", in SFDI (collectif ; dir. Clémentine Bories, Lucien Rapp), L’espace extra-atmosphérique et le droit international. Colloque de Toulouse, Paris, Pedone, 2021, pp. 359-376.
Raphaël Maurel, "L’assouplissement de l’autorisation de séjour provisoire après l’obtention d’un diplôme en France", note sous C.A.A. Lyon, 29 juin. 2021, n° 20LY03554, Rev. Jurisp. ALYODA, 2021, n°3.
DOI : 10.35562/alyoda.6706
Raphaël Maurel, "L’éthicisation du droit international des investissements : un panorama", in Raphaël Maurel (dir.), Le droit international des investissements au prisme de l’éthique, Dijon, LexisNexis, coll. du CREDIMI, 2021, pp. 3-22.
Raphaël Maurel, "La neutralisation du droit au maintien sur le territoire d’un demandeur d’asile provenant d’un “pays sûr” à l’épreuve du juge administratif", note sous C.A.A. Lyon, 3 nov. 2020, n° 19LY04138, Rev. Jurisp. ALYODA, 2021, n°2.
DOI : 10.35562/alyoda.6647
Raphaël Maurel, "Agathe Kanziga et le droit français des étrangers : retour sur une saga contentieuse", in Jean-François Boudet (dir.), Justice française et génocide des Tutsi au Rwanda, Paris, L’Harmattan, coll. Afrique des Grands Lacs : droits, sociétés, politiques, 2021, pp. 287-309.
Raphaël Maurel, "Le Système Antarctique, un laboratoire des régimes d’inspection internationale", in Ludovic Chan-Tung, Sabine Lavorel (dir.), L’Antarctique : enjeux et perspectives juridiques, Paris, Pedone, 2021, pp. 87-102. Une version actualisée en anglais est parue en 2023.
Raphaël Maurel, "Validation globale de la LPR par le Conseil constitutionnel : une réserve, deux cavaliers, trois regrets", Droit administratif, avril 2021, n°4, commentaire n°17, pp. 27-30.
Raphaël Maurel, Notices "condoléances", "escalade", "féminisme", "inspection", "limogeage" et "transparence", in Valère Ndior (dir.), avec la collaboration éditoriale de Raphaël Maurel et Élodie Weil, Dictionnaire de l’actualité internationale, Paris, Pedone, 2021, respectivement pp. 119-121, 225-226, 260-262, 317-318, 347-348 et 528-530.
Raphaël Maurel, "La pandémie de Covid-19, révélatrice des enjeux éthiques du droit des organisations internationales", in Vanessa Barbé, Jean-François Kerléo, Julien Padovani (dir.), L’éthique à l’épreuve de la crise, Toulouse, Editions L’Epitoge, 2021, pp. 25-36.
Raphaël Maurel, "Loi sur la programmation de la recherche : un coup d’épée dans l’eau ?", Lexbase Hebdo – édition publique, n°612 du 21 janvier 2021.
Raphaël Maurel, "L’affaire Google Inc. sur le droit au déréférencement : remarques critiques sur un épilogue en queue de poisson", Droit administratif, octobre 2020, n°10, comm. n°41, pp. 40-44.
Raphaël Maurel, "L’(in)activité du Conseil de sécurité face au Covid-19 : où est confinée la 'communauté' internationale ?", Actes du colloque virtuel « Droit et Coronavirus. Le droit face aux circonstances sanitaires exceptionnelles », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2020, chronique n°18.
Raphaël Maurel, "La contribution de l’ordonnance Gambie c. Myanmar à l’élaboration d’un droit des mesures conservatoires", Revue du Centre Michel de l’Hospital, n°20, 2020, pp. 97-117.
Raphaël Maurel, "Le droit et les armoiries. À la recherche d’un ancien ordre juridique transnational", L’Observateur des Nations Unies, vol. 45, n°2018-2, 2019, pp. 229-249.
Vincent Couronne, Raphaël Maurel, Entrée "Effective domestic remedies", Max Planck Encyclopedia of International Procedural Law, Oxford University Press, 2019.
Raphaël Maurel, "L’eau et la forêt : pistes pour une interaction en droit international", in Mathieu Touzeil-Divina, Marie Eude, Arnaud Lami (dir.), L’homme, l’arbre et le(s) droit(s), Toulouse, Editions l’Epitoge, CLUD, 2019, pp. 333-346.
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Raphaël Maurel, "Remarques sur les ordonnances en indication de mesures conservatoires rendues par la Cour internationale de Justice dans les affaires Qatar c. Émirats arabes unis (23 juillet 2018) et Iran c. États-Unis d’Amérique (3 octobre 2018)", Revue du Centre Michel de l’Hospital, n°16, décembre 2018, pp. 81-93.
Raphaël Maurel, "De la réinvention de la qualification d’État en droit international public. Remarques sur le discours juridique relatif à 'l’État islamique'", in Raphaël Maurel (dir.), L’inventivité. Aspects de sciences juridique et politique, Actes du colloque du 30 mars 2017 à Clermont-Ferrand, Revue du Centre Michel de l’Hospital, n°14, juin 2018, pp. 76-89.
Raphaël Maurel, "Une décision historique : l’indemnisation du dommage environnemental par la Cour internationale de Justice. Note sous l’arrêt de la CIJ du 2 février 2018, Certains activités menées par le Nicaragua dans la région frontalière (Costa Rica c. Nicaragua)", Revue du Centre Michel de l’Hospital, n°13, avril 2018, pp. 51-61.
Raphaël Maurel, "L’utilisation des drones et la légitime défense", in Arnaud Lobry, Alicia Mâzouz, Élodie Weil (dir.), Drones et droit, Paris, LEJEP, 2018, pp. 49-65.
Raphaël Maurel, "Les assignations administratives à résidence en état d’urgence", in Pascal Mbongo (dir.), L’état d’urgence. La prérogative et l’État de droit, Institut universitaire Varenne, coll. Colloques & Essais, 2017, pp. 249-276.
Raphaël Maurel, "Le précédent jurisprudentiel international dans les conclusions des Rapporteurs publics", in SFDI (collectif ; dir. Niki Aloupi, Caroline Kleiner), Le précédent en droit international. Actes du colloque de Strasbourg, Paris, Pedone, 2016, pp. 459-473.
Raphaël Maurel, "Sexe et Protection : propos introductifs", in Charles-André Dubreuil & ACDD (dir.), Sexe et droit, Clermont-Ferrand, Éditions du CMH, 2015, pp. 153-154.
Raphaël Maurel, Notice "Droit administratif", in François Hervouët, Pascal Mbongo, Carlo Santulli (dir.), Dictionnaire encyclopédique de l’État, Paris, Berger-Levrault, 2015, pp. 268-275.