Raphaël Maurel - 2024

Raphaël Maurel

Professeur des Universités en droit public à l'Université Bourgogne Europe 

Directeur de la Faculté de droit Guy Coquille de Nevers

Membre de l'Institut universitaire de France, Chaire Encadrement éthique et juridique des technologies quantiques

Président du Réseau francophone de droit international

Directeur du département Éthique du numérique de L'Observatoire de l'éthique publique

Membre du CREDIMI, du CEDIN, de GEODE et du CMH

Actualités

Photo de l'article : 3 et 4 décembre 2026 - Présidence de panel au colloque

3 et 4 décembre 2026 - Présidence de panel au colloque "Les organisations privées transnationales, actrices de la réponse à l’infraction ?" à l'Université Bourgogne Europe (Dijon)

Participation et présidence d'une session au colloque du CREDIMI organisé par Maxime Lassalle-Han sur "Les organisations privées (transnationales), actrices de la réponse à l’infraction" le 4 décembre 2026 à Dijon.

Photo de l'article : 1er décembre 2026 - MARDI du CREDIMI avec Emmanuelle Tourme Jouannet (en ligne)

1er décembre 2026 - MARDI du CREDIMI avec Emmanuelle Tourme Jouannet (en ligne)

Organisation et animation du 17ème MARDI du CREDIMI avec Emmanuelle Tourme Jouannet autour de son ouvrage "Gaza et le droit international", Bruylant, coll. Pratique(s) du droit international, 2026. Les MARDI du CREDIMI (Mardi de l’Actualité de la Recherche en Droit International) sont un cycle de webinaires organisé par Raphaël Maurel autour de l’actualité de la recherche en droit international.

Photo de l'article : 25 novembre 2026 - Intervention

25 novembre 2026 - Intervention "Quel rôle pour la CIJ à l’ère de la remise en cause du droit international ?" à la Cour de Cassation (Paris)

Intervention au colloque "« La crise de l’État de droit : une approche multiniveaux »", organisé par Le laboratoire M.I.L. de la Faculté de droit de l’UPEC-Paris XII, l’Ecole Nationale de la Magistrature et le Centre Thucydide de l’Université Panthéon-Assas à la Grand’chambre de la Cour de cassation le 25 novembre 2026 après-midi.

Photo de l'article : 24 novembre 2026 - Conférence/discussion

24 novembre 2026 - Conférence/discussion "L'actualité de la Cour internationale de Justice" à l'UVSQ (Guyancourt)

Conférence/rencontre donnée à la Faculté de Droit et de Science politique de l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines à l'invitation du Pr Jean-Baptiste Dudant.

Photo de l'article : 23 novembre 2026 - Intervention

23 novembre 2026 - Intervention "La motivation dans la jurisprudence de la Cour internationale de Justice" à la Cour de Cassation (Paris)

Intervention au colloque "Motivation et juridictions supranationales", organisé dans le cadre du Cycle "La motivation des décisions de justice au XXIe siècle" à la Grand’chambre de la Cour de cassation le 23 novembre 2026 (16H-18H)

Photo de l'article : 17 novembre 2026 - MARDI du CREDIMI avec Mónica Pinto (en ligne)

17 novembre 2026 - MARDI du CREDIMI avec Mónica Pinto (en ligne)

Organisation et animation du 16ème MARDI du CREDIMI avec Mónica Pinto autour de son Cours général à l'Académie de La Haye, "Le droit international au temps de la mondialisation. Contextes, réseaux, pratiques. Cours général de droit international (Volume 453)", 2026. Les MARDI du CREDIMI (Mardi de l’Actualité de la Recherche en Droit International) sont un cycle de webinaires organisé par Raphaël Maurel autour de l’actualité de la recherche en droit international.

Photo de l'article : 6 novembre 2026 - Formation d'élu(e)s à la déontologie locale (Dreux)

6 novembre 2026 - Formation d'élu(e)s à la déontologie locale (Dreux)

En tant que Président du Collège de déontologie de l'Agglomération de Dreux, j'aurai l'opportunité d'y animer une session de formation à destination des élu(e)s le vendredi 6 novembre 2026 de 14h00 à 17h00. La formation couvrira les aspects récents de la déontologie de l’élu local et le statut de l’élu communautaire.

Photo de l'article : 30 octobre 2026 - Intervention

30 octobre 2026 - Intervention "La gouvernance du numérique et des technologies quantiques face aux jeux de puissances contemporains" à l'Université Laval (Québec)

Intervention au Colloque international – Les Ateliers Schuman «Le nouvel ordre mondial dominé par la rivalité Chine-États-Unis: entre droit et jeux de puissance» organisé par Olivier Delas, au sein du Panel 7 – Le retour des jeux de puissance menace-t-il les réponses collectives aux enjeux globaux?

Photo de l'article : 29 octobre 2026 - Intervention

29 octobre 2026 - Intervention "Peut-on renoncer aux institutions internationales à l'avenir ?" au Colloque "Le nouvel ordre mondial dominé par la rivalité Chine-États-Unis: entre droit et jeux de puissance" à l'Université Laval (Québec)

Intervention au Colloque international – Les Ateliers Schuman «Le nouvel ordre mondial dominé par la rivalité Chine-États-Unis: entre droit et jeux de puissance» organisé par Olivier Delas, au sein du Panel 1 – Face aux rapports de puissance, la place du droit et des institutions interrogée.

Photo de l'article : 27 octobre 2026 - Intervention

27 octobre 2026 - Intervention "Quantique et sécurité : l'UE face aux USA et à la Chine" à la 15ème École d'automne École d’automne en droit de l’Union européenne de l'Université Laval (Québec)

15e École d’automne en droit de l’Union européenne «L’UE à l’heure de la rivalité Chine-États-Unis: entre idéal et pragmatisme». Cette édition sera dédiée à l’évaluation de ces deux dimensions du futur du positionnement européen, en évaluant, dans le cadre de l’école d’automne sur l’Union européenne, le positionnement stratégique de l’UE face à cette rivalité, et dans le cadre du colloque international «les Ateliers Schuman», l’évolution plus globale du droit international dans ce cadre.

Photo de l'article : 25 octobre 2026 - Intervention

25 octobre 2026 - Intervention "La procédure de conclusion des accords internationaux de l'Union Européenne" à la 15ème École d'automne École d’automne en droit de l’Union européenne de l'Université Laval (Québec)

15e École d’automne en droit de l’Union européenne «L’UE à l’heure de la rivalité Chine-États-Unis: entre idéal et pragmatisme». Cette édition sera dédiée à l’évaluation de ces deux dimensions du futur du positionnement européen, en évaluant, dans le cadre de l’école d’automne sur l’Union européenne, le positionnement stratégique de l’UE face à cette rivalité, et dans le cadre du colloque international «les Ateliers Schuman», l’évolution plus globale du droit international dans ce cadre.

Photo de l'article : 13 octobre 2026 - MARDI du CREDIMI avec Lyna Maaziz (en ligne)

13 octobre 2026 - MARDI du CREDIMI avec Lyna Maaziz (en ligne)

Organisation et animation du 15ème MARDI du CREDIMI avec Lyna Maaziz autour de son ouvrage La compétence des Tribunaux arbitraux ad hoc de l'Annexe VII de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, LGDJ, 2026. Les MARDI du CREDIMI (Mardi de l’Actualité de la Recherche en Droit International) sont un cycle de webinaires organisé par Raphaël Maurel autour de l’actualité de la recherche en droit international.

Photo de l'article : 12 octobre 2026 - Lundi Quantique #20 avec Maxime Lassalle (en ligne)

12 octobre 2026 - Lundi Quantique #20 avec Maxime Lassalle (en ligne)

12 octobre 2026 à 14h30 - Organisation et animation du Lundi Quantique #20 avec Maxime Lassalle, "Europol et les technologies quantiques" dans le cadre du Cevoteq / IUF / CREDIMI.

Photo de l'article : 7 & 8 octobre 2026 - 2èmes Assises nationales de l'éthique du numérique

7 & 8 octobre 2026 - 2èmes Assises nationales de l'éthique du numérique "Éthique et cybersécurité" à Nevers

À venir en octobre : les 2èmes Assises nationales de l'éthique du numérique organisées par l'Observatoire de l'éthique publique, sur le thème "Éthique et cybersécurité". RDV en octobre à Nevers (58), à l'invitation de la ville de Nevers, de Nevers agglomération, de la Région Bourgogne Franche Comté, de l'Université Bourgogne Europe (CREDIMI, Institut universitaire de France, Chaire Smart Cities, Faculté de droit Guy Coquille et UFR DSEP) et de la Fondation A. Mainguéné. Save the date !

Photo de l'article : 5 octobre 2026 - Publication d'un chapitre d'ouvrage

5 octobre 2026 - Publication d'un chapitre d'ouvrage "Droit et diplomatie européenne"

Raphaël Maurel, "Droit et diplomatie européenne", in Olivier Delas, Mulry Mondélice, Olivier Bichsel, Nidhal Mekki, Richard Ouellet (dir.), Les relations transatlantiques face à la nouvelle politique étrangère américaine, Bruxelles, Bruylant, coll. Mondialisation et droit international, 2026, pp. 131-143.

Photo de l'article : 2 octobre 2026 - Intervention

2 octobre 2026 - Intervention "Le cadre juridique des investissements dans les technologies quantiques" au Colloque international de la Chaire NEME (Univ. Laval, Québec)

La Chaire de recherche sur les nouveaux enjeux de la mondialisation économique (NEME), en collaboration avec ses partenaires en France et au Vietnam, organise du 30 septembre au 2 octobre 2026 la deuxième édition du colloque international Les souverainetés économique et militaire face à la mondialisation et à la tourmente géopolitique – Les nouveaux liens entre commerce, investissement, sécurité et défense. RDV à l'Université Laval (Québec, QC, Canada) pour cet événement majeur. J'y interviens le vendredi 2 octobre lors du panel 7, sur le thème "Le cadre juridique des investissements dans les technologies quantiques".

Photo de l'article : 2 octobre 2026 - Intervention
Photo de l'article : 28-29 septembre 2026 - Professeur invité à l'Institut Quantique de l'Université de Sherbrooke (Sherbrooke, QC, Canada)

28-29 septembre 2026 - Professeur invité à l'Institut Quantique de l'Université de Sherbrooke (Sherbrooke, QC, Canada)

En visite au Québec du 27 septembre au 3 octobre, je suis invité à l'Institut Quantique de l'Université de Sherbrooke et aurai l'espace de quelques jours l'occasion de visiter l'Institut, de présenter mes travaux menés à l'Institut universitaire de France et à participer aux activités scientifiques de l'Institut.

Photo de l'article : 25 septembre 2026 - Publication d'un article sur Dalloz Actualités

25 septembre 2026 - Publication d'un article sur Dalloz Actualités

Raphaël Maurel, "Un étang à l’épreuve du droit international : à propos de l’accord franco-néerlandais du 26 mai 2023 portant délimitation de la frontière de Saint-Martin", Dalloz Actualités, édition du 25 septembre 2026. Résumé : L’Accord Franco-néerlandais du 26 mai 2023 règle un vieux différend hérité du Traité de Concordia (1648) sur la frontière de Saint-Martin et l’« Étang aux Huîtres ». Il consacre l’argument français de l’équidistance et qualifie l’étang d’eaux intérieures ouvertes au passage inoffensif. On peut critiquer certains aspects de l’accord, le peu d’intérêt parlementaire pour le sujet et surtout le contexte entourant le règlement du litige ; il reste qu’il s’agit d’une réussite, par l’application et en vertu du droit international. Elle reste une exception parmi les nombreux contentieux d’origine coloniale qui stagnent du fait du primat du consentement en droit international – lequel fonctionne, mais au rythme des puissances européennes.

Photo de l'article : 22 septembre 2026 - MARDI du CREDIMI avec Nikolas Karmis (en ligne)

22 septembre 2026 - MARDI du CREDIMI avec Nikolas Karmis (en ligne)

Organisation et animation du 14ème MARDI du CREDIMI avec Nikolas Karmis autour de son ouvrage Les biens des civils ennemis en droit international, Pedone, 2026. Les MARDI du CREDIMI (Mardi de l’Actualité de la Recherche en Droit International) sont un cycle de webinaires organisé par Raphaël Maurel autour de l’actualité de la recherche en droit international.

Photo de l'article : 22 septembre 2026 - Intervention à CONNECT 2026 (French Tech Dijon)

22 septembre 2026 - Intervention à CONNECT 2026 (French Tech Dijon)

Intervention à l'événement CONNECT 2026 de la French Tech à Dijon, au cours de l'atelier "Nouvelles règles du jeu : IA, cyber, conformité… le grand virage réglementaire" le mardi 22 septembre 2026 de 11:20 à 12:00 (L'Écrin - Scène Transformations - Usages et organisations).