Maître de conférences HDR en droit public à l'Université Bourgogne Europe
Membre de l'Institut universitaire de France
Président du Réseau francophone de droit international
Directeur des études de L'Observatoire de l'éthique publique
Membre du CREDIMI, du CEDIN, de GEODE et du Pôle IA de l'UBE
30 juin - Conférence donnée le 30 juin 2025 à 14h dans le cadre de la Journée "Société et IA" de la Plateforme IA 2025, rendez-vous annuel de la recherche en intelligence artificielle et qui a lieu cette année au sein de l'université Bourgogne Europe, à Dijon, du 30 juin au 4 juillet.
24 juin - Organisation et animation du 1er MARDI du CREDIMI le jeudi 24 juin à 14h30 avec Ezechiel Amani Cirimwami autour de son ouvrage : L’obligation d’extrader ou de poursuivre les auteurs des crimes internationaux. Combler les lacunes du droit conventionnel, Bruylant, coll. de droit international, 2025. Les MARDI du CREDIMI (Mardi de l’Actualité de la Recherche en Droit International) sont un cycle de webinaires organisé par Raphaël Maurel autour de l’actualité de la recherche en droit international.
19 juin - Organisation du colloque CREDIMI "L'avenir du droit international des câbles sous-marins" à l'Université Bourgogne Europe le 19 juin 2025. J'y donnerai un rapport introductif ("Une brève histoire du droit international des câbles sous-marins") et une intervention prospective ("Les câbles sous-marins ont-ils un avenir à l’ère quantique ?").
16 juin - Organisation et animation du Lundi Quantique #9 avec Charles Babin, "Les centres NV et leurs applications aux technologiques quantiques" le 16 juin 2025 - 14h30. Le Lundi Quantique est un cycle de webinaires courts (1h) organisé par Raphaël Maurel au sein du CevoteQ (Centre d'études des évolutions des technologies quantiques) au cours duquel des chercheuses et chercheurs, mais également des actrices et acteurs politiques et du secteur de la tech présentent pendant 30-40 minutes leurs réflexions, activités ou recherches à un public multidisciplinaire, avant une séance de questions/réponses. Il n'y a pas de publication associée ; l'idée est seulement de partager des connaissances, des réflexions, des résultats, des interrogations pour contribuer à une meilleure compréhension à la fois des technologies quantiques et des enjeux (éthiques, politiques, techniques, stratégiques, juridiques...) de leur développement et leurs usages. Le Lundi Quantique a lieu en règle générale le 3ème lundi de chaque mois, à 14h30 afin de faciliter la connexion de collègues étrangers. Ces webinaires sont ouverts à toutes et tous, universitaires, professionnels, étudiants ou curieux.
11 juin - M. Théo Antunes soutiendra sa thèse de doctorat sur "L’indépendance des juges et l’utilisation de l’intelligence artificielle par les juridictions pénales" le 11 juin 2025 à 9h30 à Luxembourg, devant un jury composé de Eleftheria NEFRAMI, Katalin LIGETI, Emmanuel NETTER, Juliette LELIEUR, Chloé BRIERE et Raphaël MAUREL.
6 juin - Table ronde "La place du droit administratif dans le dialogue pluridisciplinaire" le 6 juin 2025 à 14h avec Mickaël Lavaine, Maître de conférences en droit public et Doyen de la faculté de droit de l'Université Bretagne Occidentale, Raphaël Maurel, Maître de conférences en droit public à l’Université de Bourgogne Europe, membre de l’Institut Universitaire de France et Frédéric Jean, Professeur en écologie à l’Université de Bretagne Occidentale, directeur de l’IUEM. La table ronde s'inscrit dans le cadre du colloque annuel de l'Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA) 2025 sur le thème "Le droit administratif et les sciences".
5 juin - Conférence donnée dans le cadre du séminaire mensuel de l'UMR Dice à la Faculté de droit et de sciences politiques d'Aix-Marseille Université, le 5 juin 2025 de 12h30 à 14h (Salle 3.3, espace Cassin).
2 juin - Organisation et animation du Lundi Quantique #8 avec Arnaud de Vellis, "Esthétique et Fictions de l'ordinateur quantique" le 2 juin 2025 - 14h30. Le Lundi Quantique est un cycle de webinaires courts (1h) organisé par Raphaël Maurel au sein du CevoteQ (Centre d'études des évolutions des technologies quantiques) au cours duquel des chercheuses et chercheurs, mais également des actrices et acteurs politiques et du secteur de la tech présentent pendant 30-40 minutes leurs réflexions, activités ou recherches à un public multidisciplinaire, avant une séance de questions/réponses. Il n'y a pas de publication associée ; l'idée est seulement de partager des connaissances, des réflexions, des résultats, des interrogations pour contribuer à une meilleure compréhension à la fois des technologies quantiques et des enjeux (éthiques, politiques, techniques, stratégiques, juridiques...) de leur développement et leurs usages. Le Lundi Quantique a lieu en règle générale le 3ème lundi de chaque mois, à 14h30 afin de faciliter la connexion de collègues étrangers. Ces webinaires sont ouverts à toutes et tous, universitaires, professionnels, étudiants ou curieux.
28 mai - [Post LinkedIn du 28/05/25] J’étais ce 28 mai sur le plateau de Public Sénat pour évoquer la douloureuse et difficile question, en droit international, de l’existence d’un génocide à Gaza. Un débat trop court bien sûr, qui n’a pas permis d’approfondir un certain nombre de points. Un débat qui peut paraître déconnecté de la réalité inhumaine du terrain, et qui suscitera probablement des insultes de toutes parts - comme toute prise de parole à ce sujet. J’ai modestement essayé de rappeler que l’intention génocidaire est complexe à démontrer, qu’il y a effectivement des raisons de penser - sans même se référer aux ordonnances de la Cour internationale de Justice sur la plausibilité des droits allégués par l’Afrique du Sud dans l’affaire qu’elle a intenté contre Israël - qu’un génocide est en cours, que dans tous les cas les éléments de sa définition (bien que consensuelle actuellement) doivent être interprétés et peuvent évoluer à la faveur des positions juridiques des États et de l’évolution de la société internationale, que l’évocation de l’hypothèse d’un génocide contre les palestiniens n’empêche pas qu’il puisse y avoir également une intention génocidaire du Hamas matérialisée par l’attaque terroriste du 7 octobre, que juridiquement le génocide n’est pas « plus grave » que les crimes contre l’humanité et crimes de guerre qui sont à l’évidence commis à Gaza mais que l’invocation du génocide permet de « prendre à témoin » la communauté internationale, y compris en des termes juridiques puisque la reconnaissance d’un génocide entraînerait l’obligation, pour tous les États membres de la convention de 1948, de le prévenir, de le faire cesser et de réprimer ses auteurs. Dans tous les cas, la situation à Gaza est atroce et inconcevable ; l’Humanité devrait avoir honte de permettre ce qu’il s’y passe - et ce indépendamment de la qualification juridique, ou non, de génocide.
23 mai - Participation to the SIQua international workshop on Friday, May 23, 2025, at the Maison de la Création et de l'Innovation of Grenoble Alpes University. The development and deployment of quantum technologies is expected to have a major impact on society. This cross-disciplinary workshop brings together experts from different disciplines to integrate the protection of human rights, equity, diversity and inclusion into the design of new technologies. Interdisciplinary research will develop appropriate governance models and legal frameworks to manage the transformative effects, benefits and potential risks of quantum sciences and technologies (QST). This international workshop aims to create new interdisciplinary collaborations between the French and Quebec research communities and strengthen existing ones, after the TIQuA Project Closing (May 22) and above the CAFQA Symposium (May 26-28).
Dans le cadre de l'appel à candidatures pour des thèses financées par le MESRI 2025-2028, je propose au concours doctoral un sujet en sciences juridiques sur "Le développement et l’usage des technologies quantiques en droit international", sous ma direction au sein du CREDIMI de l'Université Bourgogne Europe. La doctorante ou le doctorant travaillera à Dijon dans un environnement dynamique et participera, directement ou indirectement, aux travaux du CevoteQ - Centre d'étude des évolutions des technologies quantiques que j'anime dans le cadre de ma chaire à l'Institut universitaire de France (IUF). Date limite de candidature : 22 mai, pour auditions le 3 juillet.
12 mai - Organisation et animation du Lundi Quantique #7 avec Thierry Ménissier, Professeur de philosophie à l'Université Grenoble Alpes - « Quelles éthiques pour le développement et l'usage des technologies quantiques ? » le 12 mai 2025 à 14h30.
Du 27 avril au 4 mai compris, le Réseau francophone de droit international (RFDI) organise la 40ème édition du Concours Charles-Rousseau de plaidoiries simulées en droit international, à La Haye (Pays-Bas). Le cas fictif, rédigé par Aurélie Tardieu et porté devant la Cour internationale de Justice est l'affaire relative à "Certaines questions en matière d’entraide et de coopération judiciaires (Lajdor c. Bas-Roc)". Après avoir rédigé des mémoires écrits remis au premier trimestre 2025, les représentant(e)s de 28 Universités francophones du monde se retrouvent à La Haye pour une semaine de plaidoiries visant à désigner la meilleure équipe, après le colloque annuel du RFDI qui ouvre la semaine.
18 avril - Co-organisation, avec Luca Nobile (Til), de la première journée "IA & Enjeux sociétaux" de l'axe 3 du Pôle IA de l'Université Bourgogne Europe, à la MSH de Dijon le 18 avril 2025. J'y donnerai une conférence "Éthique et réglementation de l'IA".
17 avril - HSS Tuesdays for Quantum "Mardis SHS pour le quantique", 17 Avril, 2025, Grenoble. In the third session of its special guest series, we invite you to follow a presentation on "Introduction to international law on quantum technologies" given by Dr. Raphaël Maurel, CREDIMI, Université Bourgogne-Europe. This seminar is in French.
10 & 11 avril - Organisation des premières Assises nationales de l'éthique du numérique avec l'Observatoire de l'éthique publique à Nevers (58) sur le thème de l'éthique des systèmes d'IA, les 10 et 11 avril 2025.
Intervention "Quelle(s) souveraineté(s) à l'ère quantique ?" le 1er avril 2025 au colloque "Les souverainetés économique et militaire face à la mondialisation. Étude comparée : Europe-Asie-Pacifique", organisés par les Universités de Tours, Nantes, Laval et Ho Chi Minh Ville sous la direction d'Abdelkhaleq Berramdane, Emilie Delcher et Michel Trochu.
Intervention "La vulnérabilité face à la CNDA : pour une humanisation de la justice de l'asile" le 28 mars 2025 à la journée d'étude "Mille et une facettes de la personne vulnérable" organisée par la Chaire Vulnérabilités et Mutations du Droit à l'Institut catholique de Toulouse.
Conférence "La Cour internationale de justice au cœur de l'actualité" organisée par Marie-Clotilde Runavot, Clémentine Bories, Professeures et Philippe Gout, Maître de conférences à l'IDETCOM de l'Université Toulouse 1 Capitole le 27 mars 2025 à 14h. Cette conférence est réalisée autour de l'ouvrage "La Cour internationale de Justice" (PUF, Que sais-je ?, 2024).
Conférence rencontre à la Bibliothèque universitaire Aimé-Georges-Martimort de l'Institut catholique de Toulouse. Rencontre d'auteur (entrée gratuite) à l'invitation du conservateur Philippe Dazet-Brun, organisée avec la chaire "Vulnérabilités et mutations du droit" (Enguerrand Serrurier) sur le thème "Le juriste et la fiction, réflexions sur le droit dans Le Seigneur des anneaux". La rencontre aura lieu le jeudi 27 mars à 17H30 et sera suivie d'une séance de dédicace au 31 rue de la fonderie, Porte E1, fère étage, salle de lecture de la bibliothèque. Nous vous remercions de confirmer votre présence à : rencontre.auteur@ict-toulouse.fr