REDI

Activité des institutions & juridictions internationales

ONU - Activité des organes juridiques principaux

Voir aussi le moteur de recherche au sein des résolutions de l'AGNU et du Conseil de sécurité publié par Le Monde diplomatique - Résolutions!.

• Pour une vision d'ensemble de l'activité quotidienne, voir le Journal des Nations Unies (une édition quotidienne ; abonnement mail possible).
• Assemblée générale
  • Suivi des résolutions adoptées par l'AGNU (y compris texte du projet, CR de séance, etc.)
  • 6ème Commission (juridique) de l'Assemblée générale des Nations Unies 
• Conseil de sécurité
  • Suivi des réunions, communiqués, votes et résolutions du Conseil de sécurité
  • Résolutions du Conseil de Sécurité
  • What's In Blue (v. la description du blog : When the Security Council approaches the final stage of negotiating a draft resolution, the text is printed in blue. What's In Blue is a series of insights on evolving Security Council actions designed to help interested UN readers keep up with what might soon be "in blue").
  • Programme de travail prévisionnel du Conseil de sécurité
• Secrétaire Général
  • Rapports du Secrétaire général des Nations Unies
• Cour internationale de Justice
  • Rapports de la CIJ à l'Assemblée générale
• Commission du droit international
• Organes conventionnels

  • Comité pour l’élimination de la discrimination raciale (CERD)

  • Comité des droits économiques, sociaux et culturels (CESCR)

  • Comité des droits de l’homme (CCPR)

  • Comité pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes (CEDAW)

  • Comité contre la torture (CAT)

  • Comité des droits de l’enfant (CRT)

  • Comité des travailleurs migrants (CMW)

  • Sous-comité pour la prévention de la torture (SPT)

  • Comité des droits des personnes handicapées (CRPD)

  • Comité des disparitions forcées (CED)

  • Observations générales des organes conventionnels :
     
    • Comité des droits de l’homme (CCPR)
    • Comité des droits économiques, sociaux et culturels (CESCR)
    • Comité pour l’élimination de la discrimination raciale (CERD)
    • Comité pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes (CEDAW)
    • Comité contre la torture (CAT)
    • Comité des droits de l’enfant (CRC)
    • Comité des travailleurs migrants (CMW)
    • Comité des droits des personnes handicapées (CRPD)
    • Comité des disparitions forcées (CED)

 

Jurisprudence internationale

• Jurisprudence de la Cour internationale de Justice (CIJ)
• Jurisprudence du Tribunal international du droit de la mer (TIDM)
• Jurisprudence de la Cour pénale internationale (CPI)
• Jurisprudence du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (TPIY)
• Jurisprudence du Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR)
• Jurisprudence du Mécanisme résiduel
• Jurisprudence de la Cour permanente d'arbitrage (CPA)
• Jurisprudence du Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements (CIRDI)
• Jurisprudence de l'Organe de règlement des différends de l'OMC (ORD)
• Jurisprudence des organes de traités des Nations Unies (comités)
• Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH)
• Jurisprudence de la Cour interaméricaine des droits de l'homme (CIDH)
• Jurisprudence de la Commission interaméricaine des droits de l’homme (ComIDH)
• Jurisprudence de la Cour africaine des droits de l'homme et des peuples (CADHP)
• Jurisprudence de la Commission africaine des droits de l’homme et des peuples (ComADHP)

 

• Rapports périodiques des organes conventionnels de l'ONU
• Examen périodique universel, par pays

 

Institut de droit international

• Résolutions adoptées par l'Institut
• Rapports de l'Institut 

 

Bases de traités, documents diplomatiques

Bases des organisations internationales

• Recueil des Traités des Nations Unies (derniers traités enregistrés)

 

• Conseil de l'Europe
• Organisation internationale du travail - OIT (NORMLEX)
• Organisation mondiale du commerce - OMC
• Organisation mondiale des douanes - OMD
• UNESCO

Par pays

• Base des traités - Australie
• Base des traités - Belgique
• Base des traités - Canada (texte intégral des textes en vigueur)
• Base des traités - États-Unis
  • Liste PDF des traités en vigueur (pas d'accès au texte intégral)
  • Tous les traités en vigueur (TIAS - texte intégral par année)
• Base des traités - France
• Base des traités - Nouvelle-Zélande
• Base des traités - Pays-Bas
• Base des traités - Suisse 
  • Derniers traités signés par la Suisse
  • Tous les traités en vigueur (texte intégral par thème)

Revues de droit international

Se tenir au courant des parutions des numéros des revues et annuaires en droit international est parfois difficile, au regard de leur nombre. Les blogs Multipol et Intrernational Law Reporter délivrent des informations très actualisées et complètes à ce sujet (les sommaires sont généralement reproduits), permettant un suivi efficace de ce qu'il se produit dans le monde.

Un certain nombre de moteurs de recherche spécialisés ou de plateformes éditoriales donnent accès à un volume important de ressources de droit international en accès ouvert : 

• Cairn
• Cambridge Core
• Erudit
• Oxford Academic
• Persée
• Ainsi que le précieux moteur de partage de "preprints" et autres travaux en cours SSRN

Un nombre significatif de ressources reste néanmoins inaccessible en accès ouvert et gratuit, voire au format numérique, particulièrement en langue française, ce qui est déplorable. Beaucoup ne peuvent ête consultées que par le biais d'un compte payant. Notons que beaucoup de ressources sont accessibles depuis le site de la bibliothèque du Palais de la Paix, à condition d'avoir aquis une carte d'adhésion (50€ en 2025). On regrettera que le moteur de recherche HeinOnLine, accessible à distance jusqu'en 2025 par ce biais, ne le soit plus.

On notera, enfin, que la Max Planck Encyclopedia of Public International Law est dorénavant en accès libre :

• Max Planck Encyclopedia of Public International Law 

 

Les revues actuelles dont les contenus sont totalement en accès ouvert (open access) sont signalées en gras.

 

Revues et annuaires francophones (ou partiellement francophones) en droit international public (ou publiant de manière régulière des articles en droit international public)

• ACDI/CYIL - Annuaire canadien de droit international / Canadian Yearbook of International Law (certains articles en accès ouvert ; volumes intégralement accessibles au format numérique)
• AFDI - Annuaire français de droit international (volumes en accès ouvert après 3 à 5 ans ; volumes inaccessibles au format numérique sinon)
• AHRY/AADH - African Human Rights Yearbook / Annuaire africain des droits de l'homme
• Confluences des droits_La revue 
• Études internationales (en accès ouvert à l'exception des derniers volumes ; volumes intégralement accessibles au format numérique)
• JDI - Journal du droit international / Clunet (aucun article en accès ouvert ; volumes intégralement accessibles au format numérique sur Lexis360 ; le lien renvoie vers les sommaires reproduits sur l'excellent blog Documents de droit international)
• JDT - Journal du droit transnational
• Les Cahiers du droit (volumes en accès ouvert après 1 an ; volumes intégralement accessibles au format numérique)
• PCI - Perspectives contentieuses internationales
• PP - Place du Panthéon 
• PSEI - Paix et sécurité européenne et internationale
• RBDI - Revue belge de droit international (numéros antérieurs à 2000 en accès ouvert ; volumes accessibles au format numérique sur StradaLex)
• RDIA - Revue de droit international d'Assas
• RDILC - Revue de droit international et de législation comparée (revue existant de 1869 à 1935 ; volumes en accès ouvert intégralement accessibles au format numérique sur Gallica ; sommaires reproduits sur l'excellent blog Documents de droit international)
• RDLF - Revue des droits et libertés fondamentaux (section droit international)
• RGDIP - Revue générale de droit international (mise en ligne, sur Gallica, des numéros publiés il y a plus de 70 ans ; aucun article en accès ouvert ni au format numérique après les années 1950; le premier lien renvoie vers les sommaires reproduits sur l'excellent blog Documents de droit international))
• RIDE - Revue internationale de droit économique (volumes en accès ouvert après 18 mois ; volumes intégralement accessibles au format numérique)
• RQDI - Revue québécoise de droit international

 

Revues et annuaires anglophones (en se limitant aux publications au moins en grande partie en accès ouvert incluant de manière signiticative des articles de droit international ; le full open access est signalé en gras - sont également considérées comme en full open access les revues qui rendent payantes uniquement les recensions d'ouvrages, mais pas les articles principaux de fond ; à noter que plusieurs revues proposent 90% de leurs articles en open access mais ne sont, du fait des 10% en accès payant, pas classées parmi les revues en open access) :

• AHRLJ - African Human Rights Law Journal
• AJCLJ - African Journal of Climate Law and Justice
• AmJIL (AJIL) - American Journal of International Law
• AsJIL (AJIL) - Asian Journal of International Law
• APJOLP - Asia-Pacific Journal of Ocean Law and Policy
• BerkJIL (BJIL) - Berkeley Journal of International Law 
• BHRJ - Business and Human Rights Journal 
• BrookJIL (BJIL) - Brooklyn Journal of International Law 
• CILJ - Cornell International Law Journal (issues prior to vol. 53 (2019) are available here)
• CLLA - Climate Law
• E&IL - Ethics & International Law
• EJIL - European Journal of International Law
• GC - Global Constitutionalism
• HILJ - Harvard International Law Journal
• IComLR (ICRL) - International Community Law Review
• ICrimLR (ICLR) - International Criminal Law Review
• IJCL - International Journal of Constitutional Law
• IJMCL - The International Journal of Marine and Coastal Law 
• IJRL - International Journal of Refugee Law 
• IJTJ - International Journal of Transitional Justice 
• IO - International Organizations
• IL - International Theory
• ILM - International Legal Materials
• IRRC - International review of the Red Cross
• I&CLQ - International & Comparative Law Quarterly
• JHIL/RHDI - Journal of the History of International Law / Revue d'histoire du droit international 
• JIPS - Journal of International Dispute Settlement
• JSL - Journal of Space Law (Univ. of Mississipi)
• JUFIL - Journal on the Use of Force and International Law
• JWI&T - The Journal of World Investment & Trade
• KJICL - Korean Journal of International and Comparative Law
• LJIL - Leiden Journal of International Law
• LRIL - London Review of International Law
• L&P - The Law and Practice of International Courts and Tribunals
• MichJIL - Michigan Journal of International Law
• MelbJIL - Melbourne Journal of International Law
• NILR - Netherlands International Law Review
• NJHR - Nordic Journal of Human Rights
• NQHR - Netherlands Quarterly of Human Rights
• OD&IL - Ocean Development & International Law
• PJIEL - Pécs journal of international and European law
• PRIEL - Polish Review of International and European Law
• PYIL - Polisch Yearbook of International Law
• QIL - Questions of International Law
• SJIL - Stanford Journal of International Law
• SYbIL - Spanish Yearbook of International Law
• TEL - Transnational Environmental Law
• UPJIL - University of Pennsylvania Journal of International Law
• VJIL - Virginia Journal of International Law
• WILR - Washington Intrernational Law Journal
• WTR - World Trade Review
• YJIL - Yale Journal of International Law

 

 

Doctrine

Parmi les ressources doctrinales fondamentales autres que les revues, en droit international, il faut signaler le Recueil des cours de l'Académie de droit international de La Haye (RCADI), qui n'est pas accessible librement (sauf les volumes antérieurs à 1940 sur Gallica) mais fait souvent l'objet d'abonnements au sein des Universités. On trouvera ici une liste, tenue tant que faire ce peut à jour, des Cours publiés : 

• Liste des Cours publiés au RCADI

Le Centre de droit international de l'Université Libre de Bruxelles propose également une liste de ressources parmi lesquelles les Actes des Rencontres de Reims :

• Actes des Rencontres de Reims (1973-1989), présentés par Jean Salmon

 

Plusieurs collègues, de par le monde, mettent par ailleurs à disposition du public leurs publications grâce à des sites web similaires à celui-ci :

(liste en construction ; vous pouvez me signaler des liens par courriel)

• Alain Pellet
• Cesare Romano

 

D'autres publient, via des blogs ou sites personnels, des documents et/ou des billets analytiques en droit international :

• Romain Le Boeuf - Documents de droit international
• Jean Matringe - Droits africains et droit international
• Yusra Suedi - Simplified Approach to International Law (SAIL)

 

Histoire du droit international

On trouve, sur d'excellents sites d'archives comme Gallica, Internet Archive ou encore les ressources mises à disposition par des Universités (Aix-Marseille ; Les Antilles), d'anciens ouvrages de droit international numérisés, à visualiser ou à télécharger en PDF. En voici quelques uns en français, classés par ordre alphabétiques de leurs auteurs sans aucune considération pour la chronologie (qui s'étend sur près de 4 siècles, de Bodin à Scelle...). La présente liste étant naturellement évolutive - là encore, ne pas hésiter à me signaler la présence en libre accès d'autres ouvrages pertinents. 

• BARBIER (Robert), L'intervention diplomatique d'un État pour la protection des droits de son national résidant à l'étranger. Procédure de solution du différend par voie arbitrale, Bergerac, Imprimerie générale du Sud-Ouest, 1935. 
• BASDEVANT (Jules), Les déportations du Nord de la France et de la Belgique en vue du travail forcé et le droit international, Paris, Sirey, 1917.
• BODIN (Jean), Les Six Livres de la République, Paris, J. Du Puys, 1576. 
• BONFILS (Henry), Manuel de droit international public, Paris, Rousseau & Cie, 7ème éd., 1914.
• BROWN SCOTT (James), Le Français, langue diplomatique moderne. Étude critique de conciliation internationale, Paris, Pedone, 1924. 
• BROWN SCOTT (James), Le Progrès du Droit des Gens, Paris, Études internationales, 1934. 
• CALVO (Carlos / Charles), Manuel de droit international public et privé, Paris, Rousseau, 1881. 
• CALVO (Carlos / Charles), Le droit international théorique et pratique, précédé d’un exposé historique des progrès de la science du droit des gens, Tome 1 (4ème éd. 1887) ; Tome 2 (4ème éd. 1888) ; Tome 3 (6ème éd. 1888) ; Tome 4 (4ème éd. 1888) ; Tome 5 (4ème éd. 1888) ; Tome 6 (5ème éd. 1896).
• CORBU (Adrien C.), Essai sur la notion de règle de droit en droit international, Paris, Pedone, 1935. 
• FAUCHILLE (Paul), La diplomatie française et la Ligue des neutres de 1780 (1776-1783), Paris, Durand et Pedone, 1893. 
• FAUCHILLE (Paul), Traité de droit international public, Paris, Rousseau & Cie, 8ème éd., Tome 1. Paix (Première partie, 1922 ; Deuxième partie, 1925 ; Troisième partie, 1926), Tome II. Guerre et Neutralité (Partie unique, 1921).
• FIORE (Pasquale), Traité de droit pénal international et de l'extradition (1875-1876), trad. Charles Antoine, Paris, Pedone, 1880, Tome 1 et Tome 2.
• FIORE (Pasquale), Nouveau droit international public suivant les besoins de la civilisation moderne, 2ème éd., vol. 1 (1879), trad. Charles Antoine, Paris, Pedone, 1885.
• GEOUFFRE DE LA PRADELLE (Albert), De la nationalité d'origine. Droit comparé, droit interne, droit international, Paris, A. Giard & E. Brière, 1893.
• GEOUFFRE DE LA PRADELLE (Albert), Causes célèbres du droit des gens. Les Suisses et les dommages de guerre, Paris, Éditions internationales, 1931.
• GEOUFFRE DE LA PRADELLE (Albert), Causes célèbres du droit des gens. Tribunal arbitral franco-polonais : affaire de la Compagnie d'électricité de Varsovie, Paris, Éditions internationales, Tome 1. Compétence (1931) ; Tome 2. Plaidoiries(1933).
• GEOUFFRE DE LA PRADELLE (Albert), Maîtres et doctrines du droit des gens, Paris, Éditions internationales, Première édition 1939  et Deuxième édition 1950.
• GEOUFFRE DE LA PRADELLE (Albert), Le marxisme tentaculaire : la formation, la tactique et l'action de la diplomatie soviétique, 1920-1940, Issoudun, Éditions internationales, 1942. 
• GEOUFFRE DE LA PRADELLE (Albert), La paix moderne (1899–1945). De La Haye à San Francisco. Tableau d'ensemble avec la documentation pertinente, Paris, Éditions internationales, 1947.
• GROTIUS (Hugo), Le droit de la guerre et de la paix (1625), trad. J. Barbeyrac 1724, Tome 1 ; Tome 2.
• LAWRENCE (T. J.), Les principes de droit international, trad. J. Dumas et A. de La Pradelle, Oxford, 1920. 
• LE FUR (Louis), État fédéral et confédération d'États, Paris, Marchal et Billard, 1896. 
• LE FUR (Louis), Étude sur la guerre hispano-américaine de 1898 envisagée au point de vue du droit international public, Paris, Pedone, 1899.
• LE FUR (Louis), Races, nationalités, États, Paris, Librairie Félix Alcan, 1922.
• LE FUR (Louis), Le Saint-Siège et le Droit des Gens, Paris, Sirey, 1930.
• LE FUR (Louis), Précis de droit international public, 4ème éd., Paris, Dalloz, 1939.
• LE FUR (Louis), Éléments de droit international public, Paris, Dalloz, 1941. 
• LESEUR (Paul), Introduction à un cours de droit international public, Paris, Pedone, 1893. 
• LUCAS (Charles), La conférence internationale de Bruxelles sur les lois et coutumes de la guerre, 2ème tirage, Paris, Pedone, 1874. 
• MORGENTHAU (Hans), La réalité des normes en particulier des normes du droit international. Fondements d’une théorie des normes, Paris, Librairie Félix Alcan, 1934. 
• NÉZARD (Henri), Albericus Gentilis, 1552-1608 : Contribution à l'étude des origines du droit international, Paris, V. Giard & E. Brière, 1903.
• NUSSBAUM (Arthur), A Concise History Of The Law Of Nations, New York, The MacMillan Company, Revised edition, 1954.
• NYS (Ernest), Les théories politiques et le droit international en France jusqu’au XVIIIe siècle, Bruxelles - Paris, 1899 (rééd. Slatkine Reprints Genève 1970). 
• NYS (Ernest), Les origines du droit international, Bruxelles - Paris, Castaigne - Thorin, 1894. 
• NYS (Ernest), Études de droit international et de droit politique, Bruxelles et Paris, 1896.
• NYS (Ernest), Le droit international. Les principes, les théories, les faits, Bruxelles et Paris, 1905, Tome 2.
• NYS (Ernest), Idées modernes, droit international et franc-maçonnerie, Bruxelles, Weissenbruch, 1908. 
• NYS (Ernest), Christine de Pisan et ses principales œuvres, La Haye, M. Nijhoff, 1914. 
• PILLET (Antoine) (dir.), Les fondateurs du droit international, Paris, V. Giard & E. Brière, 1904.
• PILLET (Antoine), De l’idée d’une Société des Nations, Paris, Rivière & Cie, 1919. 
• PILLET (Antoine), Le Traité de paix de Versailles. Conférences faites au Collège libre des sciences sociales, Paris, Rivière & Cie, 1920. 
• PRADIER-FODÉRÉ (Paul), Cours de droit diplomatique à l'usage des agents politiques du Ministère des Affaires étrangères des États européens et américains, Paris, Durand & Pedone, 1881, Tome 1 et Tome 2.
• PUFENDORF (Samuel von), Le droit de la nature et des gens (1706), trad. J. Barbeyrac 1732, Réed. Presses universitaires de Caen, Tome 1 ; Tome 2.
• PUFENDORF (Samuel von), Les Devoirs de l'homme et du citoyen, tels qu'ils lui sont prescrits par la loi naturelle (1707), trad. J. Barbeyrac 1741, rééd. Presses universitaires de Caen, Tome 1 ; Tome 2.
• REDSLOB (Robert), Histoire des grands principes du droit des gens depuis l'antiquité jusqu'a la veille de la grande guerre, Paris, Rousseau & Cie, 1923. 
• RENAULT (Louis), La protection des télégraphes sous-marins et la conférence de Paris (Octobre-Novembre 1882), Extrait de la Revue de droit international, 1882.
• RENAULT (Louis), Les conventions de La Haye (1896 et 1902) sur le droit international privé, Paris, Librairie de la Société du Recueil général des lois et des arrêts et du journal du Palais, 1903.
• RENAULT (Louis), Les progrès récents du droit des gens, Conférence donnée le 10 juin 1910, Extrait de l'Annuaire de l'Université de Groningue, 1912.
• RENAULT (Louis), La guerre et le droit international. Leçon d'ouverture du Cours de droit international public de la Faculté de Droit de l'Université de Paris, 15 décembre 1914, La Revue politique et littéraire du 30 janvier-6 février 1915.
• RENAULT (Louis), Les premières violations du droit des gens par l'Allemagne : Luxembourg et Belgique, Paris, Sirey, 1917.
• RENAULT (Louis), L'oeuvre internationale de Louis Renault (1843-1918). In memoriam (recueil établi par A. de la Pradelle), Paris, Éditions internationales, Tome 1 (1932), Tome 2 (1932), Tome 3 (1933).
• RIVIER (Alphonse), Principes du droit des gens, Paris, Rousseau & Cie, 1896, Tome 1, Tome 2.
• SCELLE (Georges), Manuel de droit international public, Paris, Domat-Montchrestien, 1948.
• TRIEPEL (Heinrich), Droit international et droit interne (1914), trad. René Brunet, Paris & Oxford, Pedone & Université d'Oxford, 1920. Voir au besoin cet autre lien.
• VATTEL (Emer de), Le droit des gens, ou Principes de la Loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains, 1758, trad. P. Pradier-Fodéré (Paris, Guillaumin & Cie, 1863), Tome 1, Tome 2, Tome 3. V. également la reproduction, dans la série The Classics of International Law ed. par James Brown Scott, de l'édition originale de 1758 et la traduction de Charles G. Fenwick introduite par Albert de La Pradelle (Carnegie Institution of Washington, 1916). 
• WOLFF (Christian L. B. de), Institutions du droit de la nature et des gens, Elie Luzac, 1772 : Tome 1 ; Tome 4.

Références bibliographiques

Si plusieurs chercheuses et chercheurs utilisent volontiers des outils de gestion bibliographique comme Zotero, d'autres, comme l'auteur de ces lignes, préfèrent élaborer leurs notes de bas de page "manuellement", de manière à éviter les difficultés de synchronisation ou d'autres problématiques parfois posées par ces outils. Cette page met à disposition, au fil de l'eau, des références vers des ouvrages individuels et collectifs (sans distinction entre les deux) régulièrement utilisées et citées dans la doctrine internationaliste francophone.

Classées par ordre alphabétique de leur premier auteur (que l'ouvrage soit individuel ou collectif) pour faciliter la recherche, elles peuvent être copiées et collées dans nos papiers en cours d'écriture - à condition d'avoir été dûment consultées, naturellement !