Lundi Quantique #2 Le Lundi Quantique est un cycle de webinaires courts (1h) au cours duquel des chercheuses et chercheurs, mais également des actrices et acteurs politiques et du secteur de la tech présentent pendant 30-40 minutes leurs réflexions, activités ou recherches à un public multidisciplinaire, avant une séance de questions/réponses. Il n'y a pas de publication associée ; l'idée est seulement de partager des connaissances, des réflexions, des résultats, des interrogations pour contribuer à une meilleure compréhension à la fois des technologies quantiques et des enjeux (éthiques, politiques, techniques, stratégiques, juridiques...) de leur développement et leurs usages.
Conférence donnée à la CNIL en décembre 2023. "Le régime juridique de la vidéoprotection, introduit par la loi en 1995, fait l’objet d’un régime juridique encore lacunaire. Loin d'y remédier, la récente loi du 19 mai 2023 sur le JO accentue les questionnements et en soulève de nouveaux quant à l’encadrement juridique et éthique de la vidéoprotection augmentée par traitement algorithmique. Le débat étant complexifié par le scandale Briefcam révélé en novembre 2023, l’intervention tentera de poser la question de l’encadrement de la vidéoprotection sous l’angle à la fois éthique et juridique".
Intervention le 27 mars 2020 au colloque virtuel "Droit et Coronavirus. Le droit face aux circonstances sanitaires exceptionnelles".
Intervention au colloque "L’éthique à l’épreuve de la crise" organisé par Vanessa Barbé, Jean-François Kerléo et Julien Padovani (Observatoire de l'éthique publique).
À propos des Assises nationales de l'éthique du numérique à Nevers (10-11 avril 2025)
À propos de la Conférence du 13 mars 2024 à la Faculté de Droit de Nevers "Réguler l'IA ? Enjeux et actualité", en prélude des Assises nationales de l'éthique du numérique à Nevers (10-11 avril 2025)
Anticor : l’association de lutte contre la corruption dérange-t-elle ? Le renouvellement de l'agrément de l'association de lutte contre la corruption, Anticor, tarde à venir. Quelles sont les raisons invoquées ? Comment se déroule cette procédure de renouvellement ? Que représente cet agrément pour l'association ? Avec Raphaël Maurel, maître de conférences en droit international à l’Université de Bourgogne.
Déclaration de patrimoine : à quelle transparence sont tenus les candidats à la présidentielle ? Mardi 8 mars 2022, la Haute autorité pour la transparence de la vie publique a publié les déclarations de patrimoine et d’intérêts des douze candidats à la présidentielle. Quelles informations doivent-ils fournir ? Leurs déclarations sont-elles contrôlées ? Avec Raphaël Maurel, maître de conférences en droit international à l’Université de Bourgogne
Anticor dépose une nouvelle demande d'agrément auprès de Matignon : ce vendredi matin, le tribunal administratif a annulé l'agrément judiciaire de l'association anti corruption. En cause : une erreur dans la manière dont le gouvernement l'avait rédigé. L'agrément, c'est ce qui permettait à Anticor de déclencher des poursuites en déposant plainte, l'agrément lui donnait aussi la possibilité de se constituer partie civile dans des procédures de lutte contre la corruption déjà en cours. Nous y revenons avec notre invité, Raphaël Maurel, maître de conférences en droit public à l'Université de Bourgogne et secrétaire général de l'Observatoire de l'Éthique publique.
Quelle responsabilité pénale pour les entreprises en temps de guerre ? Selon le ministère de l'Économie, il y avait début mars 700 filiales d'entreprises françaises sur le territoire russe, dont 35 groupes du CAC 40. Comment appréhender le rôle géopolitique d’entreprises françaises implantées dans des pays instables ou en guerre, comme la Russie ou la Birmanie ? Avec Nathalie Belhoste, professeur associée à l'EM Lyon Business School, Raphaël Maurel, maître de conférences en droit international à l’Université de Bourgogne, Michel Noiry, président d’Origa Consulting, cabinet de conseil en stratégie et finance.
Série « La Cour pénale internationale passe à l'offensive », Épisode 4/4 : Mandat contre Min Aung Hlaing : justice pour les Rohingyas ? Fin novembre, Karim Khan, le procureur de la Cour pénale internationale, déposait une demande de mandat d'arrêt contre le chef de la junte birmane, Min Aung Hlaing. Après des années de persécution de la minorité rohingya, le dossier trouve enfin le chemin de la justice internationale. Avec Yann Jurovics, maître de conférences en droit international à Paris Saclay, ancien juriste auprès de la chambre d’appel des tribunaux pénaux internationaux pour l’ex-Yougoslavie et le Rwanda, Eugénie Mérieau, maitresse de conférences en droit public à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Raphaël Maurel, maître de conférences en droit international à l’Université de Bourgogne.
Jean Castex à la RATP : un risque de conflits d’intérêts ? Mi-octobre, on apprenait que l’ancien premier ministre Jean Castex allait très probablement devenir président de la RATP. Avec Raphaël Maurel, maître de conférences en droit international à l’Université de Bourgogne. La décision était validée par la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, mais à quelques conditions. Elle lui recommande de s’abstenir de “démarcher” entre autres Elisabeth Borne, Clément Beaune ou encore Gérald Darmanin avec qui il a travaillé pour éviter tout conflit d’intérêt. Qu’est-ce que cela veut dire concrètement, et de quels intérêts parle-t-on ?
Podcast réflexion et résonance, réalisé par Pierre Bordais (Univ. Bourgogne Europe), épisode 2 : Raphaël Maurel, Éthique et technologies quantiques.